CGV - photographie

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Conditions spécifiques aux œuvres d’art (Toiles photographiques)

Article 1. Nature des œuvres

Les photographies proposées à la vente sont des œuvres d’art originales éditées sur support toile. Chaque toile est vendue en tant qu'objet physique de décoration. La vente de la toile n'entraîne aucun transfert de droits d'auteur ou de droits de reproduction.

Article 2. Propriété intellectuelle

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Photographe reste l'unique titulaire des droits d'auteur sur les images imprimées. L'achat d'une toile n'autorise le Client qu'à un usage privé et personnel (décoration d'intérieur). Toute reproduction, copie, numérisation ou utilisation commerciale de l'image représentée sur la toile est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 3. Caractéristiques des produits

Les toiles étant des créations artisanales, des variations de colorimétrie ou de rendu peuvent être constatées par rapport aux visuels présentés sur le site, selon les réglages d'écran de chaque utilisateur. Ces variations ne constituent pas un défaut de conformité et ne peuvent donner lieu à une annulation de commande